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Packageans.fr.terminologies
Resource TypeValueSet
IdValueSet-JDV-J183-Diplome-EPARS.json
FHIR VersionR4

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Narrative

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Generated Narrative: ValueSet JDV-J183-Diplome-EPARS

version: 15; Last updated: 2026-02-23 18:17:26+0100; Language: fr-FR

Profil: Shareable ValueSetversion: null4.0.1)

Ce jeu de valeur (ValueSet) inclut les codes selon les règles suivantes :

  • Include ces codes sont définis dans https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R48-DiplomeEtatFrancais/FHIR/TRE-R48-DiplomeEtatFrancais
    CodeDisplayDéfinition
    DE28DE Assistant de Service SocialArticle L411-1 du code de l'action sociale et des familles (CASF)
    DE29DE AudioprothésisteArticle L4361-3 du code de la santé publique (CSP) ; article D636-1 et suivants du code de l'éducation
    DE30DE ErgothérapeuteArticle L4331-3 du code de la santé publique (CSP)
    DE32DE PsychomotricienArticle L4332-3 du code de la santé publique (CSP)
    DE38DE Technicien de Laboratoire Médical (DETLM, DETAB ou DELAM)L'appellation du diplôme d'état a changé au cours du temps : DELAM avant 1996, DETAB de 1996 à 2010 et DETLM depuis 2010.
    DE39DE Manipulateur d'Electro-Radiologie médicaleArticles L4351-3, D4351-7 du code de la santé publique (CSP)
  • Include ces codes sont définis dans https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R58-AutreTypeDiplome/FHIR/TRE-R58-AutreTypeDiplome
    CodeDisplayDéfinition
    DIP319Titre d'assistant dentaire
    DIP321Diplôme d'Ostéopathe d'un établissement agréé2° de l'article 4 du décret n° 2007-435 du 25 mars 2007 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie
    DIP322Master en Psychologie ou PsychanalyseArticle 52 de la Loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique ; article 1 du Décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute
    DIP323Licence + Master mention psychologie + Attest stageArticle 52 de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique ; article 1 du décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute ; article 1er, 2° et 3° du décret n°90-255 du 22 mars 1990
    DIP324Licence + Master mention psychologie clinique, psychopatho et psycho santé + Attest stageArticle 52 de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique ; article 1 du décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute ; article 1er, 2° et 3° du décret n°90-255 du 22 mars 1990
    DIP325Licence + Master mention psychologie sociale, du travail et des organisations + Attest stageArticle 52 de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique ; article 1 du décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute ; article 1er, 2° et 3° du décret n°90-255 du 22 mars 1990
    DIP326Licence + Master mention psychologie de l'éducation et de la formation + Attest stageArticle 52 de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique ; article 1 du décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute ; article 1er, 2° et 3° du décret n°90-255 du 22 mars 1990
    DIP327Licence + Master mention psychologie: psychopatho clinique psychanalytique + Attest stageArticle 52 de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique ; article 1 du décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute ; article 1er, 2° et 3° du décret n°90-255 du 22 mars 1990
    DIP328Diplôme de niveau Master en psychanalyseArticle 52 de la Loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique ; article 1 du Décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute
    DIP329Diplôme de Chiropraxie1° de l'article 4 du Décret n° 2011-32 du 7 janvier 2011 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de la chiropraxie
    DIP331Certificat d'études acoustique prothèse auditiveArticle L4361-5 du code de la santé publique (CSP)
    DIP332Examen professionnel d'Audio-ProthésisteArticle L4361-5 du code de la santé publique (CSP)
    DIP333Diplôme d'Opticien-LunetierArticles L4362-2 et L4362-4 du code de la santé publique (CSP)
    DIP334BTS Opticien-LunetierArticle L4362-2 du code de la santé publique (CSP)
    DIP335Brevet professionnel d'Opticien-LunetierArticle L.4362-2 du code de la santé publique (CSP)
    DIP336Certificat d'études Ecole des métiers d'optiqueArticle L.4362-4 du code de la santé publique (CSP)
    DIP337Diplôme écoles nat prof section Optique-lunetterieArticle L.4362-4 du code de la santé publique (CSP)
    DIP338Titre ministres du commerce, économie et finances, enseignement sup et santéArticle L.4362-2 du code de la santé publique (CSP)
    DIP340BTS Prothésiste-OrthésisteArticles D4364-8 et D4364-10 du code de la santé publique (CSP) ; Articles 3 et 7 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste.
    DIP341BTS Podo-OrthésisteArticle D4364-8 du code de la santé publique (CSP) ; article 4 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste
    DIP342Titre d'Orthopédiste-Orthésiste obtenu avant 2007Article D4364-10-1 du code de la santé publique (CSP) et article 7 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste
    DIP343Titre RNCP de Technicien Supérieur Orthopédiste-Orthésiste obtenu après 2007Article D4364-10-1 du code de la santé publique (CSP) et article 7 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste
    DIP345Titre RNCP d'Orthopédiste-Orthésiste obtenu après 2007Article D4364-10-1 du code de la santé publique (CSP) et article 7 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste
    DIP348Diplôme Technicien Laboratoire arrêté 21/10/1992Article L4352-2 2° du code de la santé publique (CSP) ; Arrêté du 21 octobre 1992
    DIP349Diplôme Technicien Laboratoire arrêté 04/11/1976Article L4352-3 du code de la santé publique (CSP) + article 2. de l'Arrêté du 21 octobre 1992
    DIP350BTS/BTSA de technicien de laboratoire listé dans l'arrêté du 21/10/1992Article L4352-2 2° du code de la santé publique (CSP) ; Arrêté du 21 octobre 1992
    DIP353Certificat de Capacité d'OrthophonisteArticle L4341-3 du code de la santé publique (CSP)
    DIP354Diplôme ou attestation MENArticle L4341-3 du code de la santé publique (CSP)
    DIP355Certificat de Capacité d'OrthoptisteArticle L4342-3 du code de la santé publique (CSP)
    DIP356Licence psychologie + Maîtrise psychologie + DESS en psychologieArticle 44 de la Loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 et article 1er du décret n°90-255 du 22 mars 1990
    DIP357Licence psychologie + Maîtrise psychologie + diplôme annexe Décret 90-255Article 44 de la Loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 et article 1er du décret n°90-255 du 22 mars 1990
    DIP358Licence psychologie + Maîtrise psychologie + DEA psychologie + Attestation StageArticle 44 de la Loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 et article 1er du décret n°90-255 du 22 mars 1990
    DIP359Diplôme pour usage du titre de psychologue (alinéa 6 à 9 art 1 décret 90-255)Article 44 de la loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 et article 1er du décret n°90-255 du 22 mars 1990
    DIP360Usage restreint du titre de Psychologue (arrêté du 14/01/1993)Arrêté du 14 janvier 1993 désignant les fonctions dans lesquelles les fonctionnaires et agents publics peuvent faire usage du titre de psychologue
    DIP361Licence + Master psychologie + Attest stageArticle 1er, 2° et 3° du décret n°90-255 du 22 mars 1990 (Ancien code)
    DIP362Décision de Validation des Acquis de l'Expérience de PsychologueAbsence de base juridique
    DIP364BT ou BTS de DiététiqueArticle L4371-6 3° du code de la santé publique (CSP)
    DIP409Diplôme de Qualification en Physique Radiologique et Médicale INSTN (dès 1996)Diplôme de Qualification en Physique Radiologique et Médicale
    DIP367DTS/BTS Manipulateur d'Electro-Radiologie médicaleArticles L4351-2, L4351-3, L4351-4 et L4351-5 du code de la santé publique (CSP)
    DIP368DTS imagerie médicale et radiologie thérapeutiqueArticles L4351-3, D4351-13-1 du code de la santé publique (CSP)
    DIP412Diplôme ou titre ou certification délivré par le CNAMArticle L4352-2 2° du code de la santé publique (CSP) ; Arrêté du 21 octobre 1992
    DIP414Diplôme ou titre délivré par l'AFPICL de Lyon (UCLy - ESTBB)Article L4352-2 2° du code de la santé publique (CSP) ; Arrêté du 21 octobre 1992
    DIP415Certificat de formation tech supérieur Physicien chimiste ministère travail
  • Include ces codes sont définis dans https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R54-DiplomeUniversiteInterUniversitaire/FHIR/TRE-R54-DiplomeUniversiteInterUniversitaire
    CodeDisplayDéfinition
    DIP320DU ou DIU Ostéopathe université médecine reconnu CNOM1° de l'article 4 du décret n° 2007-435 du 25 mars 2007 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie
    DIP330DU Chiropraxie3° de l'article 4 du décret n° 2011-32 du 7 janvier 2011 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de la chiropraxie
    DIP344DU ou DIU OrthopédieArticle D4364-10 du code de la santé publique (CSP) ; 1° b) de l'article 7 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste
    DIP346DU Prothèse Oculaire appliquée2° de l'article D4364-9 et 2° de l'article D4364-10-1 du code de la santé publique (CSP) + 1° de l'article 5 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste
    DIP347DU Prothèse facialeArticle D4364-9 du code de la santé publique (CSP) ; article 6 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste
    DIP351DUT Génie biologique option analyses biologiques et biochimiques (avant 2023)Article L4352-2 2° du code de la santé publique (CSP) ; Arrêté du 21 octobre 1992
    DIP365DUT Génie biologique option diététique (avant 2023)Article L4371-6 4° du code de la santé publique (CSP)
    DIP369BUT Génie biologique parcours diététique et nutritionArticle L4371-6 4° du code de la santé publique (CSP)
    DIP410DUT Biologie appliquée option analyses biologiques et biochimiques
    DIP411BUT Génie biologique parcours biologie médicale et biotechnologie
    DIP413DU Analyses des milieux biologiques université de Corte
    DIP416DUT Biologie appliquée option diététique
  • Include ces codes sont définis dans https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R56-Attestation/FHIR/TRE-R56-Attestation
    CodeDisplayDéfinition
    DIP363Attestation de connaissances d'ErgothérapeuteArticle L4331-5 du code de la santé publique (CSP)
    DIP366Attestation de connaissances de PsychomotricienArticle L4332-5 du code de la santé publique (CSP)
    DIP370Attestation de connaissances de MERArticle L4351-6 2° du code de la santé publique (CSP)

Source1

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            "display": "Licence + Master psychologie + Attest stage"
          },
          {
            "code": "DIP362",
            "display": "Décision de Validation des Acquis de l'Expérience de Psychologue"
          },
          {
            "code": "DIP364",
            "display": "BT ou BTS de Diététique"
          },
          {
            "code": "DIP409",
            "display": "Diplôme de Qualification en Physique Radiologique et Médicale INSTN (dès 1996)"
          },
          {
            "code": "DIP367",
            "display": "DTS/BTS Manipulateur d'Electro-Radiologie médicale"
          },
          {
            "code": "DIP368",
            "display": "DTS imagerie médicale et radiologie thérapeutique"
          },
          {
            "code": "DIP412",
            "display": "Diplôme ou titre ou certification délivré par le CNAM"
          },
          {
            "code": "DIP414",
            "display": "Diplôme ou titre délivré par l'AFPICL de Lyon (UCLy - ESTBB)"
          },
          {
            "code": "DIP415",
            "display": "Certificat de formation tech supérieur Physicien chimiste ministère travail"
          }
        ]
      },
      {
        "system": "https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R54-DiplomeUniversiteInterUniversitaire/FHIR/TRE-R54-DiplomeUniversiteInterUniversitaire",
        "concept": [
          {
            "code": "DIP320",
            "display": "DU ou DIU Ostéopathe université médecine reconnu CNOM"
          },
          {
            "code": "DIP330",
            "display": "DU Chiropraxie"
          },
          {
            "code": "DIP344",
            "display": "DU ou DIU Orthopédie"
          },
          {
            "code": "DIP346",
            "display": "DU Prothèse Oculaire appliquée"
          },
          {
            "code": "DIP347",
            "display": "DU Prothèse faciale"
          },
          {
            "code": "DIP351",
            "display": "DUT Génie biologique option analyses biologiques et biochimiques (avant 2023)"
          },
          {
            "code": "DIP365",
            "display": "DUT Génie biologique option diététique (avant 2023)"
          },
          {
            "code": "DIP369",
            "display": "BUT Génie biologique parcours diététique et nutrition"
          },
          {
            "code": "DIP410",
            "display": "DUT Biologie appliquée option analyses biologiques et biochimiques"
          },
          {
            "code": "DIP411",
            "display": "BUT Génie biologique parcours biologie médicale et biotechnologie"
          },
          {
            "code": "DIP413",
            "display": "DU Analyses des milieux biologiques université de Corte"
          },
          {
            "code": "DIP416",
            "display": "DUT Biologie appliquée option diététique"
          }
        ]
      },
      {
        "system": "https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R56-Attestation/FHIR/TRE-R56-Attestation",
        "concept": [
          {
            "code": "DIP363",
            "display": "Attestation de connaissances d'Ergothérapeute"
          },
          {
            "code": "DIP366",
            "display": "Attestation de connaissances de Psychomotricien"
          },
          {
            "code": "DIP370",
            "display": "Attestation de connaissances de MER"
          }
        ]
      }
    ]
  }
}