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IdCodeSystem-TRE-R244-CategorieOrganisation.json
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Narrative

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Propriétés

Cette terminologie de référence (CodeSystem) définit les propriétés suivantes pour ses concepts

NomCodeURITypeDescription
dateValiddateValidhttps://smt.esante.gouv.fr/fhir/concept-properties#dateValiddateTimedate de validité d'un code concept
dateMajdateMajhttps://smt.esante.gouv.fr/fhir/concept-properties#dateMajdateTimeDate de mise à jour d'un code concept
dateFindateFinhttps://smt.esante.gouv.fr/fhir/concept-properties#dateFindateTimeDate de fin d'exploitation d'un code concept
deprecationDatedeprecationDatehttp://hl7.org/fhir/concept-properties#deprecationDatedateTimeDate Concept was deprecated
statusstatushttp://hl7.org/fhir/concept-properties#statuscodeA property that indicates the status of the concept.
retirementDateretirementDatehttp://hl7.org/fhir/concept-properties#retirementDatedateTimeDate Concept was retired

Concepts

This case-insensitive code system https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R244-CategorieOrganisation/FHIR/TRE-R244-CategorieOrganisation defines the following codes:

CodeDisplayDéfinitionDépréciédeprecationDatestatusFrench (France) (fr)
01 Appartement thérapeutiqueactive
02 Atelier thérapeutiqueactive
03 Cellule d'Urgences Médico-Psychologique (CUMP)activeCUMP
04 Centre d'Accueil Permanent (CAP)activeCAP
05 Centre d’Activités Thérapeutiques et de Temps de Groupe (CATTG) – ex CATTPactiveCATTG (ex-CATTP)
06 Centre de criseactive
07 Centre de soins post-aigus (CeSPA)active
08 Centre de Référence Troubles du Neuro-développement (TND) - Centre de Diagnostic et d’évaluation expert (CDE)activeCRTND - CDE
09 Centre Expertactive
10 Centre Médico-Psychologique (CMP) AdulteactiveCMP Adulte
11 Hôpital De Jour (HDJ)activeHDJ
12 Hôpital De Nuit (HDN)activeHDN
13 Service d'Accueil Familial ThérapeutiqueactiveService Accueil Famil Thérap
14 Service Médico-Psychologique Régional (SMPR)activeSMPR
15 Unité de Soins Intensifs Psychiatriques (USIP)activeUSIP
16 Unité d'hospitalisation (hors HDJ)activeUnité d'hosp (hors HDJ)
17 Unité Hospitalière Spécialement Aménagé (UHSA)activeUHSA
18 Unité Malade Difficile (UMD)activeUMD
19 Unités Soins Etudesactive
20 Unité d'urgencesactive
21 Accueil ou hébergement pour personnes âgées dépendantes, sans spécificitéactiveAcc PA sans spécificité
22 Accueil ou hébergement pour personnes âgées autonomes, sans spécificitéactiveAcc PH sans spécificité
23 Accueil pour personnes âgées dépendantes, avec spécificité UHRactiveAcc PA spé UHR
24 Accueil pour personnes âgées dépendantes, avec spécificité Unité de vie protégéeactiveAcc PA spé UVP
25 Pôle d'activité de Soins Adaptés (PASA)activePASA
26 Accueil ou hébergement personnes âgées dépendantes, avec spécificité PUVactiveAcc PA spé PUV
27 Accueil pour personnes âgées autonomes, avec spécificité MARPAactiveAcc PA spé MARPA
28 Services Soins infirmiers à domicile (SSIAD)activeSSIAD
29 Equipe spécialisée Alzheimer (ESA)activeESA
30 Service autonomie à domicile (SAD) aideactiveSAD aide
31 Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS)activeSAVS
32 Service d'accompagnement médico-social adultes handicapés (SAMSAH)activeSAMSAH
33 Service de portage de repas à domicileactivePortage de repas à domicile
34 Service de Téléassistanceactive
35 Foyer restaurantactive
36 Dispositif d'accueil familial social PA-PHactive
37 Centre d'accueil familial spécialisé (CAFS)activeCAFS
38 Plateforme d'accompagnement et de répitactivePlat accompagnement et répit
39 Foyer ou établissement d'accueil médicalisé (FAM ou EAM)activeFAM ou EAM
40 Maison d'accueil spécialisée (MAS)Structure d'hébergement permanent et de soins pour adulte handicapé dépendant qui n'arrive pas à réaliser seul les actes de la vie courante (se nourrir, s'habiller...), elles proposent des activités quotidiennes d'éveil ou occupationnelles (musique, relaxation, activités manuelles…) et sont structurées autour d'unités de vie comprenant 8 à 10 chambres individuelles. Elles accueillent des personnes un peu plus dépendantes que la population hébergée en foyer d'accueil médicalisé (Fam)activeMAS
41 EANM dont foyer de vie et foyer d'hébergementactiveEANM, foyer de vie/foyer d'héb
42 Foyer d'hébergement (Etablissement d'accueil non médicalisé)Déprécié2019-03-29T12:00:00+01:00deprecatedFoyer d'hébergement
43 Unité d'aide par le travail (ESAT)activeESAT
44 Etablissements et Service de Réadaptation Professionnelle (ESRP)activeESRP
45 Unités évaluation réentraînement et orientation sociale et professionnel (UEROS)activeUEROS
46 Établissement et Service de Préorientation (ESPO)activeESPO
47 Plateforme Emploi Accompagné (PEA)activePEA
48 Institut médico-éducatif (IME)activeIME
49 Institut d'éducation motrice (IEM)activeIEM
50 Institut thérapeutique éducatif et pédagogique (ITEP)activeITEP
51 Etablissement pour enfant ou ado polyhandicapé (EEAP)activeEEAP
52 Institut déficient visuelactive
53 Institut déficient auditifactive
54 Institut déficient Visuel et AuditifactiveInstitut déficient Vis et Aud
55 Unité d'enseignement interneactive
56 Unité d'enseignement externaliséeactiveUnité d'enseignement ext.
57 Service d'Education Spécialisée de Soins à Domicile (SESSAD)activeSESSAD
58 Service d'Accompagnement Familial et d'Education Précoce (SAFEP)activeSAFEP
59 Services de Soutien à l'Education Familiale et à la Scolarisation (SSEFIS)activeSSEFIS
60 Serv Aide à l'Acquisition de l'Autono et à l'Intégration Sco (S3AIS)activeS3AIS
61 Centre d'action médico-sociale précoce (CAMSP)activeCAMSP
62 Centre médico-psycho-pédagogique (CMPP)activeCMPP
63 Jardin d'enfants spécialiséactive
64 Bureau d'Aide Psychologique Universitaire (B.A.P.U.)activeBAPU
65 Pôle de compétences et de prestations externalisées (PCPE)activePCPE
66 Equipe Relai Handicap rareactive
67 Lieu de vie et d'accueil (hors ESMS)activeLieu de vie et d'accueil
68 Unité d'hospitalisation ferméeactive
69 Consultation externe en établissement de santéactiveConsult ext étab de santé
70 Unité d'intervention extra-hospitalièreactiveUnité intervention extra-hosp
71 Equipe de liaison et de soins (intra-hospitalière)activeEquipe de liaison et de soins
72 Guichet d'accueil, écoute, conseil, orientationactiveGuichet d'acc/écoute/conseil
73 Gestion de cas MAIAactive
74 Logement inclusifactive
75 Services Soins infirmiers à domicile renforcé (SSIAD renforcé)activeSSIAD renforcé
76 Unité d'évaluation et de régulation des admissions en psychiatrieactiveUnité d'éval et de régul
77 Equipe Mobile Psychiatrie et Précarité (EMPP)activeEMPP
78 Equipe Mobile Géronto-Psychiatrie (EMGP)activeEMGP
79 Equipe Mobile Ambulatoire de Réadaptation Spécialisé (EARS)activeEARS
80 Centre de Soins, d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA)activeCSAPA
81 CAARUDactiveCentre d'Accueil et d'Accompagnement à la Réduction des risques pour Usagers de Drogues (CAARUD)
82 Pharmacie à Usage Intérieur (PUI)activePUI
83 Chambre mortuaireactive
84 Plateforme de Coordination et d'Orientation (PCO)activePCO
85 Equipe Mobile Autismeactive
86 Consultation Jeune Consommateur (CJC)activeCJC
87 Dispositif VigilanSactive
88 Dispositif expérimentalactive
89 Centre de santé sexuelleactive
90 Equipe mobile de prévention du risque infectieuxactiveEquipe mob de prév risque inf
91 Equipe opérationnelle d'hygiène (EOH)activeEOH
92 Soins non programmés de villeactive
93 Lits halte soins santé (LHSS)activeLHSS
94 Appartement de coordination thérapeutique (ACT)activeACT
95 Lits d'accueil médicalisés (L.A.M.)activeLAM
96 Etablissement d'accueil non médicalisé (EANM) - foyer d'hébergementactiveEANM - foyer d'hébergement
97 Etablissement d'accueil non médicalisé (EANM) - foyer de vieactiveEANM - foyer de vie
98 Espaces de vie affective, relationnelle et sexuelle (EVARS)activeEVARS
99 Maison de santé pluriprofessionnelle (MSP)activeMSP
100 Soins Médicaux et de Réadaptation (SMR) polyvalentactiveSMR Polyvalent
101 Soins Médicaux et de Réadaptation (SMR) gériatrieactiveSMR Gériatrie
102 Soins Médicaux et de Réadaptation (SMR) locomoteuractiveSMR Locomoteur
103 Soins Médicaux et de Réadaptation (SMR) système nerveuxactiveSMR Système Nerveux
104 Soins Médicaux et de Réadaptation (SMR) cardio-vasculaireactiveSMR Cardio-Vasculaire
105 Soins Médicaux et de Réadaptation (SMR) pneumologieactiveSMR Pneumologie
106 Soins Médicaux et de Réadaptation (SMR) sys dig, endocrino, diabéto, nutritionactiveSMR Sys dig, endo, diab, nut
107 Soins Médicaux et de Réadaptation (SMR) brûlésactiveSMR Brûlés
108 Soins Médicaux et de Réadaptation (SMR) conduites addictivesactiveSMR Conduites Addictives
109 Soins Médicaux et de Réadaptation (SMR) pédiatriques (enfants et adolescents)activeSMR Pédiatrique (Enf et Ado)
110 Soins Médicaux et de Réadaptation (SMR) pédiatriques (jeunes enfants, enf, ado)activeSMR Péd (Jeunes Enf, Enf, Ado)
111 Soins Médicaux et de Réadaptation (SMR) oncologieactiveSMR Oncologie
112 Soins Médicaux et de Réadaptation (SMR) oncologie et hématologieactiveSMR Oncologie Et Hématologie
113 Centre de Réhabilitation PsychosocialeactiveCentre de Réhab Psychosociale
114 Centre Ressource pour les Interv. auprès des Aut. de Violences Sex. (CRIAVS)activeCRIAVS
115 Equipe Spécialisée de Soins Infirmiers Précarité (ESSIP)activeESSIP
116 Unité de chirurgie oncologiqueDéprécié2025-08-28T12:00:00+01:00deprecated
117 Unité de radiothérapieactive
118 Unité de traitements médicamenteux systémiques du cancerDéprécié2025-08-28T12:00:00+01:00deprecatedUnité trtmt médic syst cancer
119 Unité mère-enfantactive
120 Centre de recours Troubles du Comportement Alimentaire (TCA)activeCentre de recours TCA
121 Unité de réanimationactive
122 Unité de soins intensifs polyvalents (USIP) contiguëactiveUSIP contiguë
123 Unité de soins intensifs polyvalents (USIP) dérogatoireactiveUSIP dérogatoire
124 Unité de soins intensifs (USI) de spécialité (hors USIC, USINV, USIH)activeUSI de spécialité
125 Centre de protection maternelle et infantile (PMI)activeCentre de PMI
126 Structure Douleur Chronique (SDC)activeSDC
127 Centre régional du psychotraumatisme (CRP)activeCRPsychotrauma
128 Unité d'hospitalisation à domicile socleactiveHAD socle
129 Unité d'hospitalisation à domicile ante et post-partumactiveHAD ante et post-partum
130 Unité d'hospitalisation à domicile réadaptationactiveHAD réadaptation
131 Unité d'hospitalisation à domicile enfants de moins de trois ansactiveHAD enfants moins de 3 ans
132 Service autonomie à domicile (SAD) aide et soinsactiveSAD aide et soins
133 Service autonomie à domicile (SAD) aideDéprécié2024-09-27T12:00:00+01:00deprecatedSAD aide
134 Maison des adolescents (MDA)Structures ayant pour missions : l'accueil, l'information, la prévention et la promotion de la santé, l'accompagnement et la prise en charge multidisciplinaire (médecin, psychologue, juriste, infirmière ou infirmier, éducateur ou éducatrice, etc.) des adolescents et jeunes adultes, de leurs familles et des professionnels qui les entourent, pour répondre aux questions relatives à l'adolescence (sexualité, puberté, consommation de toxiques, santé mentale, etc.)activeMDA
135 Points Accueil Ecoute Jeunes (PAEJ)Petites structures complémentaires des maisons des adolescents (MDA), qui offrent une écoute, un accueil et une orientation aux jeunes âgés de 12 à 25 ans, ainsi qu'aux parents, de façon inconditionnelle, gratuite et confidentielle, sans rendez-vous, souhaitant recevoir un appui, un conseil, une orientation, des lors qu'ils rencontrent une difficulté concernant la santé de façon la plus large : mal être, souffrance, dévalorisation, échec, attitude conflictuelle, difficultés scolaires ou relationnelles, conduites de rupture, violentes ou dépendantes, décrochage social, scolaire.activePAEJ
136 Centre de ressources territorial (CRT)activeCRT
137 Maison sport-santéLieu d'accompagnement et d'orientation pour permettre à toute personne de pratiquer, développer ou reprendre une activité physique ou sportive bénéfique pour sa santéactive
138 Unité de soins non programmés en établissement de santéactiveUnité SNP en ES
139 Unité de soins intensifs polyvalents (USIP) non contiguëactiveUSIP non contiguë
140 Equipe Mobile d'Appui à la Scolarisation (EMAS)activeEMAS
141 Espace Santé Jeune (ESJ)activeESJ
142 Equipes Mobiles Santé Précarité (EMSP)activeEMSP
143 Communauté 360active
144 Equipe Mobile de Psychiatrie de la Personne ÂgéeactiveEMPPA
145 Unité hospitalière d'addictologieactive
146 Unité de prise en charge des brûlésactiveUnité des brûlés
147 Unité de sevrage complexeactive
148 Unité hospitalière d'allergologieactiveUnité d'allergologie
149 Unité hospitalière de cardiologieactiveUnité de cardiologie
150 Unité hospitalière de chirurgie orthopédique et traumatologiqueactiveUnité chir. orthopédique
151 Unité hospitalière de chirurgie thoracique et cardiovasculaireactiveUnité chir. cardiovasculaire
152 Unité hospitalière de chirurgie vasculaireactiveUnité chir. vasculaire
153 Unité hospitalière de chirurgie viscérale et digestiveactiveUnité chir. Viscérale
154 Unité hospitalière de dermatologieactiveUnité de dermatologie
155 Unité hospitalière de génétique médicaleactiveUnité de génétique médicale
156 Unité hospitalière de gériatrieactiveUnité de gériatrie
157 Unité hospitalière de gynécologieactive
158 Unité hospitalière de médecine vasculaireactiveUnité de médecine vasculaire
159 Unité hospitalière de néphrologieactiveUnité de néphrologie
160 Unité hospitalière de neurochirurgieactiveUnité de neurochirurgie
161 Unité hospitalière de neurologieactiveUnité de neurologie
162 Unité hospitalière de pédiatrieactiveUnité de pédiatrie
163 Unité hospitalière de pneumologieactiveUnité de pneumologie
164 Unité hospitalière d'imagerie médicaleactive
165 Unité hospitalière de rhumatologieactiveUnité de rhumatologie
166 Unité hospitalière de stomatologie, chirurgie orale et maxillo facialeactiveUnité de stomato., chir. Orale
167 Unité hospitalière d'endocrinologie, diabétologie et nutritionactiveUnité d'endocrinologie
168 Unité hospitalière des maladies infectieuses et tropicalesactiveUnité des MIT
169 Unité hospitalière d'hématologieactiveUnité d'hématologie
170 Unité hospitalière d'hépato-gastro-entérologie (HGE)activeUnité de HGE
171 Unité hospitalière d'oncologieactiveUnité d'oncologie
172 Unité hospitalière d'ophtalmologieactiveUnité d'ophtalmologie
173 Unité hospitalière oto-rhino-laryngologie (ORL)activeUnité d'ORL
174 Unité hospitalière de psychiatrie de l’adulteactiveUnité psychiatrique adulte
175 Unités de soins palliatifsactive
176 Unité hospitalière de médecine interneactiveUnité de médecine interne
177 Dispositif de consultation dédié pour les personnes en situation de handicapactiveConsultation - PH
178 Dispositif d'Appui à la Coordination (DAC)activeDAC
179 Cabinet de ville d'oto-rhino-laryngologie (ORL)activeCabinet d'ORL
180 Cabinet de ville d'allergologieactiveCabinet d'allergologie
181 Cabinet de ville d'anatomo-cytopathologieactiveCabinet d'anatomopathologie
182 Cabinet de ville d'anesthésie-réanimationactiveCabinet d'anesthésie
183 Cabinet de ville de cardiologieactiveCabinet de cardiologie
184 Cabinet de ville de chirurgie orthopédique et traumatologiqueactiveCabinet de chirurgie ortho.
185 Cabinet de ville de chirurgie pédiatriqueactiveCabinet de chirurgie péd.
186 Cabinet de ville de chirurgie plastiqueactiveCabinet de chirurgie plastique
187 Cabinet de ville de chirurgie thoracique et cardiovasculaireactiveCabinet de chir. cardiovasc.
188 Cabinet de ville de chirurgie vasculaireactiveCabinet de chir vasculaire
189 Cabinet de ville de chirurgie viscérale et digestiveactiveCabinet de chir. viscérale
190 Cabinet de ville de dermatologieactiveCabinet de dermatologie
191 Cabinet de ville de diététiqueactiveCabinet de diététique
192 Cabinet de ville de génétique médicaleactiveCabinet de génétique médicale
193 Cabinet de ville de gériatrieactiveCabinet de gériatrie
194 Cabinet de ville de gynécologie et/ou obstétriqueactive
195 Cabinet de ville de kinésithérapieactiveCabinet de kinésithérapie
196 Cabinet de ville de médecine généraleactiveCabinet de médecine générale
197 Cabinet de ville de médecine interneactiveCabinet de médecine interne
198 Cabinet de ville de médecine légale et expertise médicaleactiveCabinet de médecine légale
199 Cabinet de ville de médecine nucléaireactiveCabinet de médecine nucléaire
200 Cabinet de ville de médecine physique et réadaptation (MPR)activeCabinet de MPR
201 Cabinet de ville de médecine vasculaireactiveCabinet de médecine vasculaire
202 Cabinet de ville de néphrologieactiveCabinet de néphrologie
203 Cabinet de ville de neurochirurgieactiveCabinet de neurochirurgie
204 Cabinet de ville de neurologieactiveCabinet de neurologie
205 Cabinet de ville de pédiatrieactiveCabinet de pédiatrie
206 Cabinet de ville de pédicure-podologieactiveCabinet de pédicure-podologie
207 Cabinet de ville de pneumologieactiveCabinet de pneumologie
208 Cabinet de ville de psychiatrieactiveCabinet de psychiatrie
209 Cabinet de ville de psychologieactiveCabinet de psychologie
210 Cabinet de ville de psychomotricitéactiveCabinet de psychomotricité
211 Cabinet de ville d'imagerie médicaleactive
212 Cabinet de ville de rhumatologieactiveCabinet de rhumatologie
213 Cabinet de ville de sages-femmesactiveCabinet de sages-femmes
214 Cabinet de ville de stomatologie, chirurgie orale et maxillo facialeactiveCabinet de stomatologie
215 Cabinet de ville d'endocrinologie, diabétologie et nutritionactiveCabinet d'endocrinologie
216 Cabinet de ville d'ergothérapieactiveCabinet d'ergothérapie
217 Cabinet de ville des maladies infectieuses et tropicales (MIT)activeCabinet des MIT
218 Cabinet de ville d'hématologieactiveCabinet d'hématologie
219 Cabinet de ville d'hépato-gastro-entérologieactiveCabinet de HGE
220 Cabinet de ville d'oncologieactiveCabinet d'oncologie
221 Cabinet de ville d'ophtalmologieactiveCabinet d'ophtalmologie
222 Cabinet de ville d'orthophonieactiveCabinet d'orthophonie
223 Cabinet de ville d'orthoptieactiveCabinet d'orthoptie
224 Cabinet de ville d'urologieactiveCabinet d'urologie
225 Cabinet de ville infirmieractiveCabinet infirmier
226 Cabinet dentaire de chirurgie dentaireactiveCabinet de chirurgie dentaire
227 Cabinet dentaire de chirurgie oraleactiveCabinet de chirurgie orale
228 Cabinet dentaire de médecine bucco-dentaireactiveCabinet de méd. bucco-dentaire
229 Cabinet dentaire d'orthopédie dento-facialeactiveCabinet d'ortho. dento-faciale
230 Unité hospitalière d'anatomo-cytopathologieactiveUnité d'anatomopathologie
231 Unité hospitalière de médecine du sportactiveUnité de médecine du sport
232 Unité hospitalière de médecine légale et expertise médicaleactiveUnité de médecine légale
233 Unité hospitalière de médecine physique et réadaptation (MPR)activeUnité de MPR
234 Unité hospitalière d'urologieactiveUnité d'urologie
235 Unité hospitalière de médecine généraleDéprécié2025-08-28T12:00:00+01:00deprecatedUnité de médecine générale
236 Unité hospitalière d'odontologieactiveUnité d'odontologie
237 Unité hospitalière d'anesthésieactiveUnité d'anesthésie
238 Unité hospitalière de médecine polyvalenteactiveUnité de médecine polyvalente
239 Unité hospitalière de médecine nucléaireactiveUnité de médecine nucléaire
240 Unité hospitalière de médecine du travailactiveUnité de médecine du travail
241 Unité hospitalière de chirurgie pédiatriqueactiveUnité de chir. Pédiatrique
242 Unité hospitalière de chirurgie plastique, reconstructrice et esthétiqueactiveUnité de chirurgie plastique
243 Cabinet de ville de médecine intensive et réanimation (MIR)Déprécié2025-08-28T12:00:00+01:00deprecatedCabinet de MIR
244 Equipe Mobile d'Expertise en Réadaptation (EMER) neuro-locomoteuractiveEMER
245 Centre expert en maladies raresactiveCentre expert maladies rares
246 Service d'Aide Médicale Urgente (SAMU)activeSAMU
247 Structure Mobile d'Urgence et de Réanimation (SMUR)activeSMUR
248 Unité de biologieactive
249 Unité de Soins de Longue Durée (USLD)activeUSLD
250 Centres Gratuits d'Information, de Dépistage et de Diagnostic (CeGIDD)activeCeGIDD
251 Centre Périnatal de Proximité (CPP)activeCPP
252 Equipes Mobiles de Soins Palliatifs (EMSP)activeEMSP
253 Equipe Ressource Régionale de Soins Palliatifs Pédiatriques (ERRSPP)activeERRSPP
254 Unité de surveillance continueactive
255 Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS)activeCPTS
256 Etablissement d'accueil temporaire pour adultes handicapésactiveEta. Acc. Temp. PH
257 Unité pour Personnes Handicapées Vieillissantes (UPHV - UPHA)activeUPHV-UPHA
258 Hébergement Temporaire d'urgence (dont HT-SH)activeHéb. Temp. d'urg.
259 Point d'information local dédié aux personnes âgéesactivePoint info. PA
260 Relayage au domicileDéprécié2025-12-22T12:00:00+01:00deprecated
261 Accueil familial pour personne âgéeactiveAccueil familial PA
262 Unité de soins intensifs spécialisés cardiologie (USIC)activeUSIC
263 Unité de soins intensifs spécialisés neurologie vasculaire (USINV)activeUSINV
264 Unité de soins intensifs spécialisés hématologie (USIH)activeUSIH
265 Equipe mobile d'algologieactive
266 Equipe mobile de gériatrie (EMG)activeEMG
267 Equipe mobile d'endocrinologie, diabétologie, métabolisme et nutritionactiveEquipe mobile d'endocrinologie
268 Centre de lutte antituberculeuse (CLAT)activeCLAT
269 Centre de vaccinationactive
270 Centre de vaccination internationaleactiveCentre vaccin. internationale
271 Dialyse à Domicileactive
272 Equipe de Liaison et de Soins en Addictologie (ELSA)activeELSA
273 Unité d’auto-dialyse assistée (UAD)activeUAD
274 Unité de dialyse en centre lourdactiveDialyse en centre lourd
275 Unité de dialyse Médicalisée (UDM)activeUDM
276 Unité d’Accueil et de Soins pour personnes Sourdes et malentendantes (UASS)Une Unité d'Accueil et de Soins pour patients Sourds (UASS) est une unité dédiée à l’accueil et à la prise en charge des personnes sourdes et malentendantes. Elle garantit un accès équitable aux soins grâce à des équipes formées, bilingues en français et en langue des signes française (LSF), capables d’adapter la communication pour accompagner au mieux les patients tout au long de leur parcours de soins. L'unité a pour objectif d'accueillir en consultation les patients sourds, malentendants, de les accompagner dans leur démarche de soins grâce à des interprètes et à des intermédiateurs. Elle propose sur rendez-vous des consultations de médecine générale (systématique), de psychologues (parfois) et des temps avec des assistantes sociales. Elle propose également l’accessibilité en langue des signes à toutes les activités (consultations de spécialistes, urgence, etc..) de l’établissement. Certaines unités sont spécifiques à la prise en charge en psychiatrie.activeUASS
277 Equipe de coordination hospitalière de tissus et/ou d’organesIl s'agit d'une équipe hospitalière pluridisciplinaire chargée d’identifier les donneurs potentiels d’organes et de tissus, d’organiser et de coordonner les prélèvements, en garantissant le respect des règles légales, éthiques et de sécurité sanitaire, ainsi que l’accompagnement des proches. Elle assure la liaison entre les services hospitaliers, les équipes de greffe et l’Agence de la biomédecine pour la traçabilité et la qualité du don.activeEquipe organes tissus
278 Unité Hospitalière de Courte Durée (UHCD)Il s'agit d'une unité rattachée aux urgences qui accueille temporairement des patients nécessitant une surveillance, des examens complémentaires ou des soins avant une décision d’hospitalisation ou de retour à domicile. Elle assure une prise en charge continue, limitée à 24 ou 48 heures.activeUHCD
279 Equipe Mobile de Psychiatrie de l’Enfant et de l’Adolescent (EMPEA)Les équipes mobiles en psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent (EMPEA) sont diversifiées mais partagent des principes communs. Cette équipe pluridisciplinaire spécialisée intervient de façon mobile auprès d’enfants et d’adolescents présentant des troubles psychiques, afin d’évaluer la situation, soutenir les professionnels et faciliter l’accès à des soins adaptés sans se substituer aux dispositifs existants. Elle vise la prévention des ruptures de parcours, la coordination des acteurs et l’orientation vers les structures de soins appropriées. L’équipe mobile peut également intervenir en prévention d’hospitalisation et/ou en consolidation après une hospitalisation. Sur certains territoires les équipes mobiles n’interviennent qu’auprès des enfants de l’ASE.activeEMPEA
280 Equipe mobile de psychiatrie adulteactiveEquipe mobile psy Adulte
281 Centre Médico-Psychologique Enfant et Adolescent (CMPEA)Il s'agit d'un service de santé mentale destiné aux enfants et adolescents qui propose des consultations, évaluations et suivis psychologiques ou psychiatriques, en lien avec la famille et l’école.activeCMPEA
282 Unité hospitalière de psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent (pédopsychiatrie)activeUnité de pédopsychiatrie
283 Equipe mobile de psychiatrie périnataleactiveEquipe mobile psy périnatale
284 Equipe Spécialisée de Prévention et de Réadaptation à Domicile (ESPRAD)activeESPRAD
285 Centre Anti-Poison et de Toxico-Vigilance (CAPTV)activeCAPTV
286 Unité hospitalière de Soins Intensifs Néonatals (USIN)activeUSIN
287 Unité hospitalière de réanimation néonataleactiveUnité de réa. néonatale
288 Unité hospitalière « kangourou » ou « koala »activeUnité kangourou
289 Unité hospitalière de néonatalogieactiveUnité de néonatalogie
290 Unité hospitalière de maternitéactiveUnité de maternité
291 Halte Soins Addiction (HSA)activeHSA
292 Unité Hospitalière Sécurisée Interrégionale (UHSI)activeUHSI
293 Unité hospitalière dédiée grossesse pathologique (GHR)activeUnité GHR
294 Unité hospitalière de soins externesactiveUnité de soins externes
295 Permanence d'Accès aux Soins de Santé (PASS)activePASS
296 Groupe d’Entraide Mutuelle (GEM)Les groupes d'entraide mutuelle (GEM) sont des structures de prévention et de compensation de la restriction de participation à la vie en société. Ils s'apparentent à des dispositifs d'entraide mutuelle entre pairs, en constituant avant tout un collectif de personnes concernées par des problématiques de santé ou des situations de handicap similaires et souhaitant se soutenir mutuellement dans les difficultés éventuellement rencontrées, notamment en termes d'insertion sociale, professionnelle et citoyenne. Ce collectif de personnes animées d'un même projet d'entraide, doit s'efforcer d'être une passerelle permettant aux personnes qui le fréquentent de développer une vie sociale satisfaisante, en travaillant par exemple sur le retour ou le maintien dans l'emploi ou le cas échéant, le recours à des soins et à un accompagnement adapté, en visant prioritairement l'autonomisation des adhérents.activeGEM
297 Centre ressource IntimAgirLes centres ressources IntimAgir sont des espaces (accueil téléphonique, lieu d’accueil et/ou sites internet, etc.) où chaque personne en situation de handicap, ou toute personne qui l’accompagne, peut s’informer et être conseillée pour toutes les questions en lien avec : la vie intime, affective, sexuelle ; les violences sexistes et sexuelles ; le soutien à la parentalité. Selon les régions, les centres ressources IntimAgir peuvent prendre différentes formes. Ils complètent le rôle assuré par les pairs, associations, centres de santé sexuelle, Établissements vie affective relationnelle et sexuelle (EVARS), professionnels au sein des établissements et services ou professionnels de santé (médecin, gynécologue, sage-femme, etc.).active
298 Dispositif sanitaire dédié à la prise en charge des femmes victimes de violences (Maison des Femmes Santé)Les dispositifs dédiés à la prise en charge des victimes de violences (ou « Maisons des Femmes / Santé ») réunissent un ensemble de compétences sanitaires, dans le champ clinique et de l’accompagnement psycho-social des victimes de violences, et sont adossés à une structure hospitalo-universitaire ou hospitalière. La Maison des femmes est une structure médico-sociale où des soignants et des acteurs du monde de la police, de la justice et du droit, des thérapeutes permettent de garantir la fluidité des parcours de prise en charge des personnes concernées. Les Maisons des Femmes Santé sont à distinguer des associations féministes « Maison des Femmes » qui peuvent exister par ailleurs, portent un nom d’usage similaire mais ne proposent pas d’accompagnement médico-social.activeMaison des Femmes Santé
299 Equipe de Diagnostic de Proximité – Autisme (PDAP, EDAP)La Plateforme de Diagnostic Autisme de Proximité (PDAP) ou Equipe de Diagnostic Autisme de Proximité (EDAP) – le nom est variable selon les régions – est un dispositif visant à effectuer un bilan-diagnostic de Trouble du Spectre de l'Autisme et à réaliser une évaluation du fonctionnement de l'enfant afin d'aider à l'élaboration d'un Projet Personnalisé d'Intervention et ainsi d’engager au plus tôt les interventions comportementales et développementales recommandées. Elle a également pour mission d'aider les familles à la mise en place des prises en charge nécessaires, en lien avec le médecin référent de l'enfant. A la différence des PCO-TND, ces offres assurent les diagnostics « simples » de troubles du spectre de l’autisme pour réduire les délais d’attente et éviter le recours inadéquat aux Centres de Ressources Autisme (CRA) ou Centres de Diagnostic et d’Evaluation expert (CDE).activePDAP, EDAP
300 Equipe Mobile de Psychiatrie PérinataleL’équipe mobile s’adresse aux familles difficilement mobilisables (géographiquement, socialement, financièrement). Il ne s’agit pas d’un dispositif de prise en charge au long court mais de transition limitée à une intervention ponctuelle ou à quelques interventions avant réorientation. L’intervention peut perdurer dans le temps pour l’accompagnement de certaines familles particulièrement difficiles à mobiliser. Les missions de l’équipe mobile sont : Repérer précocement les futures mères, les bébés et/ou les parents en souffrance psychique et/ou psychiatrique, Evaluer les signes de profond mal-être, Accompagner les familles vers les prises en soins adaptées en les soutenant dans les situations de vulnérabilité psychique, Orienter ces familles vers les structures partenaires adéquates et de proximité au regard des problématiques identifiées (CMP, unité « mère-bébé », hôpital de jour), Intervention rapide (sous quelques jours généralement) après qualification de la demande, que ce soit au domicile et/ou dans les structures d’accueil, d’hébergement ou de consultationactiveEquipe de Psy. Périnatale
301 Unité d'urgences psychiatriquesactiveUrgences psychiatriques
302 Centre d’Accueil et de Crise (CAC)Le centre d'accueil et de crise (CAC) est un dispositif d'accueil en continu répondant au besoin non programmé d'évaluation et d'orientation du patient relevant d'une situation clinique de crise. Le centre peut disposer de lits d'hospitalisation de très courte durée permettant d'initier la prise en charge thérapeutique du patient dans une perspective de relai vers un autre mode de prise en charge.activeCAC

Source1

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        {
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          "code": "status",
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        }
      ]
    },
    {
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      "display": "Service autonomie à domicile (SAD) aide",
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          "valueCode": "active"
        }
      ]
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    {
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      "display": "Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS)",
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          "code": "status",
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    },
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      "code": "32",
      "display": "Service d'accompagnement médico-social adultes handicapés (SAMSAH)",
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      ]
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      ]
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      "designation": [
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        {
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        }
      ]
    },
    {
      "code": "40",
      "display": "Maison d'accueil spécialisée (MAS)",
      "definition": "Structure d'hébergement permanent et de soins pour adulte handicapé dépendant qui n'arrive pas à réaliser seul les actes de la vie courante (se nourrir, s'habiller...), elles proposent des activités quotidiennes d'éveil ou occupationnelles (musique, relaxation, activités manuelles…) et sont structurées autour d'unités de vie comprenant 8 à 10 chambres individuelles. Elles accueillent des personnes un peu plus dépendantes que la population hébergée en foyer d'accueil médicalisé (Fam)",
      "designation": [
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        }
      ]
    },
    {
      "code": "41",
      "display": "EANM dont foyer de vie et foyer d'hébergement",
      "designation": [
        {
          "language": "fr-FR",
          "use": {
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            "code": "900000000000013009"
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        {
          "language": "fr-FR",
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        }
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        {
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        {
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          "code": "status",
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        }
      ]
    },
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        {
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        {
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        {
          "code": "dateMaj",
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      "display": "Unité d'hospitalisation fermée",
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        {
          "code": "dateMaj",
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        {
          "code": "status",
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        }
      ]
    },
    {
      "code": "69",
      "display": "Consultation externe en établissement de santé",
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        {
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        }
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    },
    {
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      "display": "Maison des adolescents (MDA)",
      "definition": "Structures ayant pour missions : l'accueil, l'information, la prévention et la promotion de la santé, l'accompagnement et la prise en charge multidisciplinaire (médecin, psychologue, juriste, infirmière ou infirmier, éducateur ou éducatrice, etc.) des adolescents et jeunes adultes, de leurs familles et des professionnels qui les entourent, pour répondre aux questions relatives à l'adolescence (sexualité, puberté, consommation de toxiques, santé mentale, etc.)",
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    {
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      "display": "Points Accueil Ecoute Jeunes (PAEJ)",
      "definition": "Petites structures  complémentaires des maisons des adolescents (MDA), qui  offrent une écoute, un accueil et une orientation aux jeunes âgés de 12 à 25 ans, ainsi qu'aux parents,  de façon inconditionnelle, gratuite et confidentielle, sans rendez-vous,  souhaitant recevoir un appui, un conseil, une orientation, des lors qu'ils rencontrent une difficulté concernant la santé de façon la plus large : mal être, souffrance, dévalorisation, échec, attitude conflictuelle, difficultés scolaires ou relationnelles, conduites de rupture, violentes ou dépendantes, décrochage social, scolaire.",
      "designation": [
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    },
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      "display": "Centre de ressources territorial (CRT)",
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        }
      ]
    },
    {
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      "display": "Maison sport-santé",
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      ]
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      "display": "Equipes Mobiles Santé Précarité (EMSP)",
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      "display": "Communauté 360",
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      ]
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      ]
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        }
      ]
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    {
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      ]
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      ]
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      ]
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    {
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      ]
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    {
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      "display": "Point d'information local dédié aux personnes âgées",
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        {
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      ]
    },
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          "code": "status",
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      ]
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      ]
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      ]
    },
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        {
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        },
        {
          "code": "dateMaj",
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          "code": "status",
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        }
      ]
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        {
          "code": "status",
          "valueCode": "active"
        }
      ]
    },
    {
      "code": "266",
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        {
          "code": "dateMaj",
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        {
          "code": "status",
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        }
      ]
    },
    {
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      "property": [
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        {
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        {
          "code": "status",
          "valueCode": "active"
        }
      ]
    },
    {
      "code": "268",
      "display": "Centre de lutte antituberculeuse (CLAT)",
      "designation": [
        {
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          "code": "status",
          "valueCode": "active"
        }
      ]
    },
    {
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      "display": "Centre de vaccination",
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        },
        {
          "code": "dateMaj",
          "valueDateTime": "2025-06-25T12:00:00+01:00"
        },
        {
          "code": "status",
          "valueCode": "active"
        }
      ]
    },
    {
      "code": "270",
      "display": "Centre de vaccination internationale",
      "designation": [
        {
          "language": "fr-FR",
          "use": {
            "system": "http://snomed.info/sct",
            "code": "900000000000013009"
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          "value": "Centre vaccin. internationale"
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      ],
      "property": [
        {
          "code": "dateValid",
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        },
        {
          "code": "dateMaj",
          "valueDateTime": "2025-06-25T12:00:00+01:00"
        },
        {
          "code": "status",
          "valueCode": "active"
        }
      ]
    },
    {
      "code": "271",
      "display": "Dialyse à Domicile",
      "property": [
        {
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        },
        {
          "code": "dateMaj",
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        },
        {
          "code": "status",
          "valueCode": "active"
        }
      ]
    },
    {
      "code": "272",
      "display": "Equipe de Liaison et de Soins en Addictologie (ELSA)",
      "designation": [
        {
          "language": "fr-FR",
          "use": {
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            "code": "900000000000013009"
          },
          "value": "ELSA"
        }
      ],
      "property": [
        {
          "code": "dateValid",
          "valueDateTime": "2025-06-25T12:00:00+01:00"
        },
        {
          "code": "dateMaj",
          "valueDateTime": "2025-06-25T12:00:00+01:00"
        },
        {
          "code": "status",
          "valueCode": "active"
        }
      ]
    },
    {
      "code": "273",
      "display": "Unité d’auto-dialyse assistée (UAD)",
      "designation": [
        {
          "language": "fr-FR",
          "use": {
            "system": "http://snomed.info/sct",
            "code": "900000000000013009"
          },
          "value": "UAD"
        }
      ],
      "property": [
        {
          "code": "dateValid",
          "valueDateTime": "2025-06-25T12:00:00+01:00"
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      "display": "Unité d’Accueil et de Soins pour personnes Sourdes et malentendantes (UASS)",
      "definition": "Une Unité d'Accueil et de Soins pour patients Sourds (UASS) est une unité dédiée à l’accueil et à la prise en charge des personnes sourdes et malentendantes. Elle garantit un accès équitable aux soins grâce à des équipes formées, bilingues en français et en langue des signes française (LSF), capables d’adapter la communication pour accompagner au mieux les patients tout au long de leur parcours de soins. L'unité a pour objectif d'accueillir en consultation les patients sourds, malentendants, de les accompagner dans leur démarche de soins grâce à des interprètes et à des intermédiateurs. Elle propose sur rendez-vous des consultations de médecine générale (systématique), de psychologues (parfois) et des temps avec des assistantes sociales. Elle propose également l’accessibilité en langue des signes à toutes les activités (consultations de spécialistes, urgence, etc..) de l’établissement. Certaines unités sont spécifiques à la prise en charge en psychiatrie.",
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      "display": "Equipe de coordination hospitalière de tissus et/ou d’organes",
      "definition": "Il s'agit d'une équipe hospitalière pluridisciplinaire chargée d’identifier les donneurs potentiels d’organes et de tissus, d’organiser et de coordonner les prélèvements, en garantissant le respect des règles légales, éthiques et de sécurité sanitaire, ainsi que l’accompagnement des proches. Elle assure la liaison entre les services hospitaliers, les équipes de greffe et l’Agence de la biomédecine pour la traçabilité et la qualité du don.",
      "designation": [
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      "display": "Unité Hospitalière de Courte Durée (UHCD)",
      "definition": "Il s'agit d'une unité rattachée aux urgences qui accueille temporairement des patients nécessitant une surveillance, des examens complémentaires ou des soins avant une décision d’hospitalisation ou de retour à domicile. Elle assure une prise en charge continue, limitée à 24 ou 48 heures.",
      "designation": [
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      "display": "Equipe Mobile de Psychiatrie de l’Enfant et de l’Adolescent (EMPEA)",
      "definition": "Les équipes mobiles en psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent (EMPEA) sont diversifiées mais partagent des principes communs. Cette équipe pluridisciplinaire spécialisée intervient de façon mobile auprès d’enfants et d’adolescents présentant des troubles psychiques, afin d’évaluer la situation, soutenir les professionnels et faciliter l’accès à des soins adaptés sans se substituer aux dispositifs existants. Elle vise la prévention des ruptures de parcours, la coordination des acteurs et l’orientation vers les structures de soins appropriées. L’équipe mobile peut également intervenir en prévention d’hospitalisation et/ou en consolidation après une hospitalisation. Sur certains territoires les équipes mobiles n’interviennent qu’auprès des enfants de l’ASE.",
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      "display": "Centre Médico-Psychologique Enfant et Adolescent (CMPEA)",
      "definition": "Il s'agit d'un service de santé mentale destiné aux enfants et adolescents qui propose des consultations, évaluations et suivis psychologiques ou psychiatriques, en lien avec la famille et l’école.",
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    {
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      "display": "Permanence d'Accès aux Soins de Santé (PASS)",
      "designation": [
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      "property": [
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      ]
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    {
      "code": "296",
      "display": "Groupe d’Entraide Mutuelle (GEM)",
      "definition": "Les groupes d'entraide mutuelle (GEM) sont des structures de prévention et de compensation de la restriction de participation à la vie en société. Ils s'apparentent à des dispositifs d'entraide mutuelle entre pairs, en constituant avant tout un collectif de personnes concernées par des problématiques de santé ou des situations de handicap similaires et souhaitant se soutenir mutuellement dans les difficultés éventuellement rencontrées, notamment en termes d'insertion sociale, professionnelle et citoyenne. Ce collectif de personnes animées d'un même projet d'entraide, doit s'efforcer d'être une passerelle permettant aux personnes qui le fréquentent de développer une vie sociale satisfaisante, en travaillant par exemple sur le retour ou le maintien dans l'emploi ou le cas échéant, le recours à des soins et à un accompagnement adapté, en visant prioritairement l'autonomisation des adhérents.",
      "designation": [
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      ]
    },
    {
      "code": "297",
      "display": "Centre ressource IntimAgir",
      "definition": "Les centres ressources IntimAgir sont des espaces (accueil téléphonique, lieu d’accueil et/ou sites internet, etc.) où chaque personne en situation de handicap, ou toute personne qui l’accompagne, peut s’informer et être conseillée pour toutes les questions en lien avec : la vie intime, affective, sexuelle ; les violences sexistes et sexuelles ; le soutien à la parentalité. Selon les régions, les centres ressources IntimAgir peuvent prendre différentes formes. Ils complètent le rôle assuré par les pairs, associations, centres de santé sexuelle, Établissements vie affective relationnelle et sexuelle (EVARS), professionnels au sein des établissements et services ou professionnels de santé (médecin, gynécologue, sage-femme, etc.).",
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      ]
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    {
      "code": "298",
      "display": "Dispositif sanitaire dédié à la prise en charge des femmes victimes de violences (Maison des Femmes Santé)",
      "definition": "Les dispositifs dédiés à la prise en charge des victimes de violences (ou « Maisons des Femmes / Santé ») réunissent un ensemble de compétences sanitaires, dans le champ clinique et de l’accompagnement psycho-social des victimes de violences, et sont adossés à une structure hospitalo-universitaire ou hospitalière. La Maison des femmes est une structure médico-sociale où des soignants et des acteurs du monde de la police, de la justice et du droit, des thérapeutes permettent de garantir la fluidité des parcours de prise en charge des personnes concernées. Les Maisons des Femmes Santé sont à distinguer des associations féministes « Maison des Femmes » qui peuvent exister par ailleurs, portent un nom d’usage similaire mais ne proposent pas d’accompagnement médico-social.",
      "designation": [
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        {
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      ]
    },
    {
      "code": "299",
      "display": "Equipe de Diagnostic de Proximité – Autisme (PDAP, EDAP)",
      "definition": "La Plateforme de Diagnostic Autisme de Proximité (PDAP) ou Equipe de Diagnostic Autisme de Proximité (EDAP) – le nom est variable selon les régions – est un dispositif visant à effectuer un bilan-diagnostic de Trouble du Spectre de l'Autisme et à réaliser une évaluation du fonctionnement de l'enfant afin d'aider à l'élaboration d'un Projet Personnalisé d'Intervention et ainsi d’engager au plus tôt les interventions comportementales et développementales recommandées. Elle a également pour mission d'aider les familles à la mise en place des prises en charge nécessaires, en lien avec le médecin référent de l'enfant. A la différence des PCO-TND, ces offres assurent les diagnostics « simples » de troubles du spectre de l’autisme pour réduire les délais d’attente et éviter le recours inadéquat aux Centres de Ressources Autisme (CRA) ou Centres de Diagnostic et d’Evaluation expert (CDE).",
      "designation": [
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    {
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      "display": "Equipe Mobile de Psychiatrie Périnatale",
      "definition": "L’équipe mobile s’adresse aux familles difficilement mobilisables (géographiquement, socialement, financièrement). Il ne s’agit pas d’un dispositif de prise en charge au long court mais de transition limitée à une intervention ponctuelle ou à quelques interventions avant réorientation. L’intervention peut perdurer dans le temps pour l’accompagnement de certaines familles particulièrement difficiles à mobiliser. Les missions de l’équipe mobile sont : Repérer précocement les futures mères, les bébés et/ou les parents en souffrance psychique et/ou psychiatrique, Evaluer les signes de profond mal-être, Accompagner les familles vers les prises en soins adaptées en les soutenant dans les situations de vulnérabilité psychique, Orienter ces familles vers les structures partenaires adéquates et de proximité au regard des problématiques identifiées (CMP, unité « mère-bébé », hôpital de jour), Intervention rapide (sous quelques jours généralement) après qualification de la demande, que ce soit au domicile et/ou dans les structures d’accueil, d’hébergement ou de consultation",
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      "display": "Unité d'urgences psychiatriques",
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      ]
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    {
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      "display": "Centre d’Accueil et de Crise (CAC)",
      "definition": "Le centre d'accueil et de crise (CAC) est un dispositif d'accueil en continu répondant au besoin non programmé d'évaluation et d'orientation du patient relevant d'une situation clinique de crise. Le centre peut disposer de lits d'hospitalisation de très courte durée permettant d'initier la prise en charge thérapeutique du patient dans une perspective de relai vers un autre mode de prise en charge.",
      "designation": [
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  ]
}