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Packageans.fr.terminologies
Resource TypeValueSet
IdValueSet-JDV-J66-TypeCode-DMP.json
FHIR VersionR4

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Narrative

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Narratif généré : EnsembleValeurs JDV-J66-TypeCode-DMP

version : 9; Dernière mise à jour : 2026-07-06 19:06:51+0200; Langue : fr-FR

Profil: Shareable ValueSet

Ce jeu de valeur (ValueSet) inclut les codes selon les règles suivantes :

  • Inclut ce(s) code(s) tel qu'il(s) est (sont) défini(s) dans https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire version 📦20240329120000
    CodeAffichageDéfinitionASS_X16_CorrespondanceType_Classe_DMP
    AUTORIS-SOINSAutorisation de soins et actes non usuels sanitaires~95
    ATTEST-RESIDAttestation de résidence~95
    ATTEST-DROITS-AMAttestation de droits à l'assurance maladie~95
    ATTEST-ASS-COMPLAttestation assurance complémentaire~95
    ATTEST-HEBGTAttestation d'hébergement~95
    BIL_AUTOCR de bilan d'évaluation de la perte d'autonomieDocument réalisé par un médecin ou par certains auxiliaires médicaux décrivant la perte d'autonomie dans la vie quotidienne d'un patient, suivant différents axes.~10
    CERT_DECLCertificat, déclarationCertificat : Document médical justificatif attestant de J48 de santé d'un patient et remis à celui-ci, à sa demande, par un médecin dans son domaine de compétence. Déclaration : Document à visée épidémiologique ou de prévention, établi à l'intention de l'autorité sanitaire et rédigé par tout médecin ayant fait le diagnostic d'une maladie à déclaration obligatoire listée au Code de la Santé Publique.~52
    DISP_AUTDispensation (autre)Document listant les produits, autres que des médicaments, ou les dispositifs dispensés au patient.~43
    EXPPAT_1Volontés et droits du patientPersonnes à prévenir en cas d'urgence, personne de confiance, directives anticipées, don d'organe, don du corps, accès au dossier du patient par ses ayants droit.~90
    EXPPAT_2Autre document du patientInformations personnelles saisies dans un éditeur de texte~90
    EXPPAT_3Directives anticipées~90
    IMG-KOSReference d'objets d'un examen d'imagerie~31
    PROT_ALDProtocole de soins ALDDocument établi par le médecin traitant pour une demande de prise en charge à 100 % concernant les soins et les traitements d'un patient, liés à une affection de longue durée (A.L.D.) exonérante. Le caractère exonérant nécessite un suivi de la maladie et des soins prolongés de plus de six mois et des traitements coûteux.~44
    REMBDonnées de remboursement~60
    SYNTHSynthèseDocument réalisé par un professionnel de santé, résumant et mettant en évidence les éléments essentiels de l'état de santé et de la prise en charge médicale d'un patient, à un instant donné. Il peut s'agir d'une synthèse globale ou d'une synthèse centrée sur une pathologie.~11
    DOCPAT01Synthèse déposée par le patient~11
    DOCPAT02Traitement ou document de soins déposé par le patient~42
    DOCPAT03CR déposé par le patient~10
    DOCPAT04Imagerie déposée par le patient~31
    DOCPAT05CR de biologie déposé par le patient~10
    DOCPAT06CR de prévention déposé par le patient~10
    DOCPAT07Certificat déposé par le patient~52
    DOCPAT08Profil médical Mon espace santé~11
    DOCPAT09Document administratif déposé par le patient~95
    PRESC-AATPrescription arrêt de travail~42
    PRESC-BIOPrescription d'actes de biologie médicalePrescription d'actes de biologie médicale~42
    PRESC-KINEPrescription d'actes de kinésithérapiePrescription d'actes de kinésithérapie~42
    PRESC-INFPrescription d'actes infirmiersPrescription d'actes infirmiers~42
    PRESC-PEDIPrescription d'actes de pédicuriePrescription d'actes de pédicurie~42
    PRESC-ORTHOPHOPrescription d'actes d'orthophoniePrescription d'actes d'orthophonie~42
    PRESC-ORTHOPTIEPrescription d'actes d'orthoptiePrescription d'actes d'orthoptie~42
  • Inclut ce(s) code(s) tel qu'il(s) est (sont) défini(s) dans http://loinc.org version Non Précisé(e) (utilise la dernière version provenant du serveur de terminologie)
    CodeAffichageASS_X16_CorrespondanceType_Classe_DMP
    11369-6Historique des vaccinations~52
    11488-4CR ou fiche de consultation ou de visite~10
    11490-0Lettre de liaison à la sortie d'un établissement de soins~10
    11502-2CR d'examens biologiques~10
    11505-5CR d'acte thérapeutique (autre)~10
    11506-3CR ou fiche de suivi de soins par auxiliaire médical~10
    15507-7CR de passage aux urgences~10
    15508-5CR d'accouchement~10
    18748-4CR d'imagerie médicale~31
    18761-7Note de transfert (dont lettre de liaison à l'entrée en établissement de soins)~11
    18776-5Plan personnalisé de soins~44
    28617-9Bilan bucco-dentaire~10
    28653-4Document du secteur social / médico-social~10
    29274-8Mesures de signes vitaux~10
    34112-3CR hospitalier (séjour)~10
    34120-6Bilan par professionnel de santé~10
    34133-9Synthèse d'épisode de soins~11
    34749-2CR de consultation pré-anesthésique~10
    34794-8CR de réunion de concertation pluridisciplinaire~10
    34842-5Grille d'évaluation médico-social~11
    34874-8CR opératoire~10
    34875-5Évaluation postopératoire et note de suivi~10
    47420-5CR de bilan fonctionnel~10
    52040-3Document encapsulant une image d'illustration non DICOM~31
    51969-4CR de génétique moléculaire~10
    55115-0Demande d'actes d'imagerie~42
    56445-0Bilan médicamenteux (Officine)~11
    57057-2Synthèse Salle de Naissance Mère~11
    57055-6Synthèse antepartum~11
    57075-4Synthèse Salle de Naissance Enfant~11
    57828-6Prescription (autre)~42
    57832-8Prescription de soins~42
    57833-6Prescription de produits de santé~42
    59283-2CR d'examen de l'enfant~10
    59284-0Attestation de consentement~95
    60280-5Fiche de retour du service des urgences~11
    60568-3CR d'anatomie et de cytologie pathologiques~10
    60591-5Synthèse médicale~11
    60593-1Dispensation médicamenteuse~43
    61357-0Intervention pharmaceutique~42
    67851-6CR d'admission~10
    68599-0Synthèse psychiatrique~11
    68817-6Bilan de santé et de prévention de l'enfant~11
    70004-7CR d'acte diagnostique (autre)~10
    74207-2Document de liaison d'urgence~11
    74465-6Questionnaire patient~90
    75468-9Renouvellement ordonnance par pharmacien correspondant~42
    75482-0CR d'acte thérapeutique à visée préventive~10
    75492-9CR d'acte diagnostique à visée préventive ou de dépistage~10
    75496-0Demande d'acte de télémédecine~10
    77436-4CR d'anesthésie~10
    77604-7Planification thérapeutique~44
    78341-5Fiche de transfert vers le service des urgences~11
    78489-2Synthèse Enfant en Maternité~11
    78513-9CR de consultation en ophtalmologie~10
    78601-2CR d'entretien pharmaceutique~10
    80565-5CR d'administration de médicaments~45
    80771-9Projet d'accueil individualisé~44
    80788-3Projet personnalisé d'accompagnement~44
    80820-4Formulaire de conciliation médicamenteuse (Hôpital)~11
    83836-7Schéma dentaire~11
    83869-8Plan personnalisé de prévention~44
    83901-9Bilan psychologique~11
    83981-1Lettre de liaison à la sortie d'une structure sociale ou médico-sociale~10
    85208-7CR de télémédecine~10
    86531-1Attestation de sortie~95
    87273-9Note de vaccination~52
    88348-8Lettre de liaison d'entrée en structure sociale ou médico-sociale~11
    89233-1CR de grossesse~10
    89235-6Synthèse Suites de Couches Mère~11
    89601-9Certificat médical~52
    93024-8CR de consultation pharmaceutique~10
    96349-6Lettre d'adressage~10
    96173-0Test rapide d'orientation diagnostique~52
    96874-3COVID-19 Attestation de vaccination~52
    101881-1Carte d'implant~52
  • Inclut ce(s) code(s) tel qu'il(s) est (sont) défini(s) dans https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A12-NomenclatureASTM/FHIR/TRE-A12-NomenclatureASTM version 📦20231215120000
    CodeAffichageASS_X16_CorrespondanceType_Classe_DMP
    E1762Full Document~urn:oid:1.3.6.1.4.1.19376.1.2.1.1.1

Source1

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    "lastUpdated": "2026-07-06T19:06:51.319+02:00",
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  "url": "https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J66-TypeCode-DMP/FHIR/JDV-J66-TypeCode-DMP",
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  "description": "Jeu de valeurs pour métadonnée typeCode DMP",
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          "system": "urn:iso:std:iso:3166",
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      ]
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          {
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          {
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          },
          {
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            "display": "Attestation de droits à l'assurance maladie"
          },
          {
            "code": "ATTEST-ASS-COMPL",
            "display": "Attestation assurance complémentaire"
          },
          {
            "code": "ATTEST-HEBGT",
            "display": "Attestation d'hébergement"
          },
          {
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          },
          {
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            "display": "Certificat, déclaration"
          },
          {
            "code": "DISP_AUT",
            "display": "Dispensation (autre)"
          },
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          {
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            "display": "Autre document du patient"
          },
          {
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            "display": "Directives anticipées"
          },
          {
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          {
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            "display": "Protocole de soins ALD"
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          {
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          },
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            "code": "SYNTH",
            "display": "Synthèse"
          },
          {
            "code": "DOCPAT01",
            "display": "Synthèse déposée par le patient"
          },
          {
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          },
          {
            "code": "DOCPAT03",
            "display": "CR déposé par le patient"
          },
          {
            "code": "DOCPAT04",
            "display": "Imagerie déposée par le patient"
          },
          {
            "code": "DOCPAT05",
            "display": "CR de biologie déposé par le patient"
          },
          {
            "code": "DOCPAT06",
            "display": "CR de prévention déposé par le patient"
          },
          {
            "code": "DOCPAT07",
            "display": "Certificat déposé par le patient"
          },
          {
            "code": "DOCPAT08",
            "display": "Profil médical Mon espace santé"
          },
          {
            "code": "DOCPAT09",
            "display": "Document administratif déposé par le patient"
          },
          {
            "code": "PRESC-AAT",
            "display": "Prescription arrêt de travail"
          },
          {
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            "display": "Prescription d'actes de biologie médicale"
          },
          {
            "code": "PRESC-KINE",
            "display": "Prescription d'actes de kinésithérapie"
          },
          {
            "code": "PRESC-INF",
            "display": "Prescription d'actes infirmiers"
          },
          {
            "code": "PRESC-PEDI",
            "display": "Prescription d'actes de pédicurie"
          },
          {
            "code": "PRESC-ORTHOPHO",
            "display": "Prescription d'actes d'orthophonie"
          },
          {
            "code": "PRESC-ORTHOPTIE",
            "display": "Prescription d'actes d'orthoptie"
          }
        ]
      },
      {
        "system": "http://loinc.org",
        "concept": [
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            "display": "Historique des vaccinations"
          },
          {
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            "display": "CR ou fiche de consultation ou de visite"
          },
          {
            "code": "11490-0",
            "display": "Lettre de liaison à la sortie d'un établissement de soins"
          },
          {
            "code": "11502-2",
            "display": "CR d'examens biologiques"
          },
          {
            "code": "11505-5",
            "display": "CR d'acte thérapeutique (autre)"
          },
          {
            "code": "11506-3",
            "display": "CR ou fiche de suivi de soins par auxiliaire médical"
          },
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            "display": "CR de passage aux urgences"
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            "display": "Plan personnalisé de soins"
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            "display": "Bilan bucco-dentaire"
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            "display": "Mesures de signes vitaux"
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            "display": "CR de réunion de concertation pluridisciplinaire"
          },
          {
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            "display": "Grille d'évaluation médico-social"
          },
          {
            "code": "34874-8",
            "display": "CR opératoire"
          },
          {
            "code": "34875-5",
            "display": "Évaluation postopératoire et note de suivi"
          },
          {
            "code": "47420-5",
            "display": "CR de bilan fonctionnel"
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          {
            "code": "52040-3",
            "display": "Document encapsulant une image d'illustration non DICOM"
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            "display": "CR de génétique moléculaire"
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          {
            "code": "55115-0",
            "display": "Demande d'actes d'imagerie"
          },
          {
            "code": "56445-0",
            "display": "Bilan médicamenteux (Officine)"
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          },
          {
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          {
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            "display": "Prescription (autre)"
          },
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          },
          {
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          },
          {
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            "display": "CR d'examen de l'enfant"
          },
          {
            "code": "59284-0",
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          },
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          {
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            "display": "CR d'anatomie et de cytologie pathologiques"
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          {
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          },
          {
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            "display": "Dispensation médicamenteuse"
          },
          {
            "code": "61357-0",
            "display": "Intervention pharmaceutique"
          },
          {
            "code": "67851-6",
            "display": "CR d'admission"
          },
          {
            "code": "68599-0",
            "display": "Synthèse psychiatrique"
          },
          {
            "code": "68817-6",
            "display": "Bilan de santé et de prévention de l'enfant"
          },
          {
            "code": "70004-7",
            "display": "CR d'acte diagnostique (autre)"
          },
          {
            "code": "74207-2",
            "display": "Document de liaison d'urgence"
          },
          {
            "code": "74465-6",
            "display": "Questionnaire patient"
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          {
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            "display": "Renouvellement ordonnance par pharmacien correspondant"
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          {
            "code": "75482-0",
            "display": "CR d'acte thérapeutique à visée préventive"
          },
          {
            "code": "75492-9",
            "display": "CR d'acte diagnostique à visée préventive ou de dépistage"
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          {
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            "display": "CR d'anesthésie"
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          {
            "code": "77604-7",
            "display": "Planification thérapeutique"
          },
          {
            "code": "78341-5",
            "display": "Fiche de transfert vers le service des urgences"
          },
          {
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          {
            "code": "78513-9",
            "display": "CR de consultation en ophtalmologie"
          },
          {
            "code": "78601-2",
            "display": "CR d'entretien pharmaceutique"
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          {
            "code": "80565-5",
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          {
            "code": "80771-9",
            "display": "Projet d'accueil individualisé"
          },
          {
            "code": "80788-3",
            "display": "Projet personnalisé d'accompagnement"
          },
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            "display": "Formulaire de conciliation médicamenteuse (Hôpital)"
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          {
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            "code": "83869-8",
            "display": "Plan personnalisé de prévention"
          },
          {
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            "display": "Bilan psychologique"
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          {
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            "display": "Lettre de liaison à la sortie d'une structure sociale ou médico-sociale"
          },
          {
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            "display": "CR de télémédecine"
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          {
            "code": "86531-1",
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          {
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            "display": "Note de vaccination"
          },
          {
            "code": "88348-8",
            "display": "Lettre de liaison d'entrée en structure sociale ou médico-sociale"
          },
          {
            "code": "89233-1",
            "display": "CR de grossesse"
          },
          {
            "code": "89235-6",
            "display": "Synthèse Suites de Couches Mère"
          },
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            "display": "Lettre d'adressage"
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      {
        "system": "https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A12-NomenclatureASTM/FHIR/TRE-A12-NomenclatureASTM",
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    ]
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}